Conditions Generales de Vente

1. Toutes les relations commerciales entre la SPRL SPEED CLEAN (dénommée ci-après “SPEED CLEAN”) et le client, seront régies par les présentes conditions générales. En faisant sa commande, le client reconnaît avoir pris connaissance du contenu des SPEED CLEAN conditions et de les accepter. Les présentes conditions générales priment de plein droit les conditions d’achat et/ou autres conditions générales du client, même si celles-ci stipulent qu’elles sont les seules à s’appliquer. La nullité éventuelle de l’une des dispositions des présentes conditions générales n’aura en aucune manière une influence sur la validité des autres clauses. SPEED CLEAN se réserve le droit de modifier les dispositions des présentes conditions générales.

2. Aucune offre faite par SPEED CLEAN ne constitue une obligation dans le chef de SPEED CLEAN, et toute offre reste valable pendant un mois. Les prix ainsi que les délais d’exécution sont purement indicatifs et varient en fonction de l’étendue et de la complexité des travaux. Une offre faite pour une commande ne vaut pas automatiquement pour des commandes suivantes.

3. Une convention entre SPEED CLEAN et le client ne se réalise que moyennant l’acceptation écrite ou électronique de la commande du client par SPEED CLEAN ou par un début d’exécution par SPEED CLEAN.
Toute modification ou addition éventuelle à la commande originale peut donner lieu à une augmentation du prix.

4. Des exécutions tardives ne peuvent donner lieu au paiement d ‘amende, de dommages-intérêts, subrogation ou à la dissolution du contrat à charge de SPEED CLEAN. Toute modification de commandes annule les délais d’exécution convenus.

5. En Belgique, les prix de SPEED CLEAN s’entendent (sauf mention contraire) hors TVA et hors frais de livraison, expédition, assurances et administration. SPEED CLEAN se réserve le droit d’adapter les prix, en respectant les limites légales, pendant la durée de la convention, à l’évolution de ses coûts fixes et/ou variables en raison d’un changement de leur structure (matière premières, salaires, énergie, modification de la réglementation, mesures de sécurité,...). Sauf mention contraire sur la facture, toutes les factures sont payables en espèces au préposé de SPEED CLEAN immédiatement après l ‘exécution des travaux par SPEED CLEAN. En cas de non-paiement au comptant an aucun le délai de paiement ne sera plus que 30 jours à compter de la date d’émission de la facture. Le montant de toute facture qui n’a pas été payé à l’échéance, produira de plein droit et sans mise en demeure préalable, un intérêt égal à 12% par an. En cas de non-paiement à l’échéance, le montant des factures impayés sera majoré de plein droit de 10%, avec un minimum de 150 EURO à titre de dédommagement conventionnel et forfaitaire, même en cas d’attribution des délais de paiement, sans préjudice au droit de SPEED CLEAN a l’indemnisation du dommage plus élevé établi et au compensation des frais (judicaires) de recouvrement. Dans la mesure où le client s’abstient de régler une ou plusieurs créances à l’égard de SPEED CLEAN, SPEED CLEAN peut suspendre les livraisons de produits ou de services ou annuler les commandes non -livrées jusqu’au paiement intégrale de toutes les factures dues. En cas de défaut de paiement des factures à l’échéance, ainsi que des intérêts et clauses pénales éventuelles, toutes les factures, même pas échues, deviennent immédiatement exigible et les modalités de paiement consenties s’annulent. La même règle s’applique en cas de menace de faillite, dissolution judiciaire ou conventionnelle, demande de concordat, cessation de paiement, ainsi qu’en cas de tout fait dénonçant l’insolvabilité du client. Si le client persiste à ne pas répondre à ses obligations contractuelles de paiement, pour n’importe quelle raison, SPEED CLEAN se réserve le droit de dissoudre le contrat sans frais et sans mise en demeure ou intervention judiciaire, par simple lettre recommandée adressée au client. Le paiement sans réserve- en tout ou en partie- d’un montant facture implique acceptation de la facture. Paiements partiels sont toujours acceptés sous toute réserve en sans aucune reconnaissance préjudiciable, et sont imputés d’ abord aux frais de justice, puis aux intérêts échus, puis à la cause pénale et finalement au montant principale. SPEED CLEAN a le droit de compenser des créances et des dettes certaines, exigibles et réciproques qui existes entre elle et le client, à concurrence de la quotité le moins élevé. Cette stipulation est opposable au curateur en cas de faillite du client. Les factures ne peuvent être protestées valablement que par lettre recommandée et dans les huit jours à compter de la date d’émission de la facture et avec mention de la date d’émission et du numéro de la facture et d’une motivation détaillée.

6.Sauf stipulation contraire, le client transmettra ses plaintes par lettre recommandée à SPEED CLEAN, et ce,
(a) en cas de plainte pour des vices apparents ou un défaut de conformité, dans les 48 heures à compter de la livraison des produits ou de l’exécution des prestations, et
(b) en cas de vices cachés, dans les 48 heures de la découverte de ce vice et en tous cas dans les trois mois à compter de la livraison ou de l’exécution des prestations. Le dépôt d’une plainte ne décharge pas le client de ses obligations de paiement. Aucune responsabilité pour des vices apparents ou cachés ne pourra être retenue dans le chef de SPEED CLEAN si ces délais sont arrivés à expiration sans réception de la lettre recommandée mentionnée ci-dessus. Toute action en réparation ou en garantie s’éteint en outre en cas de transformation, incorporation, réparation par le client ou par des tiers ou en cas d’usage, charge et/ ou usure anormal ou exceptionnel ou en cas de revente des biens vendues.

7. La responsabilité de SPEED CLEAN, est limitée à la responsabilité que la loi impose impérativement. SPEED CLEAN n’est jamais responsable de dommages indirects, tels que la diminution chiffre d’affaires, le manque à gagner ou toute augmentation des frais généraux. SPEED CLEAN n’est pas non plus responsable des vices causés de manière directe ou indirecte par un acte du client ou d’un tiers, qu’ils aient été provoqués par une faute, une négligence ou par un cas de force majeure. Une plainte fondée du client qui a été introduit à temps (conformément à l’article 6) ne peut donner lieu à une obligation soit de réparé, soit de remplacer (partiellement ou totalement), soit de compléter les biens ou prestations fournis, sans que SPEED CLEAN puisse être tenue en outre à un dédommagement.

8. Si SPEED CLEAN, à cause de force majeure, se trouve dans l’impossibilité d’exécuter le contrat ou si cette exécution est devenue déraisonnable difficile, elle se réserve le droit de dissoudre le contrat sans frais ou indemnité, par notification écrite au client. Sont conventionnellement considérés comme cas de force majeure: grève ou lock-out, incendie, inondation, saisie, embargo, manque de moyen de transport, pénurie générale de matière premières ou de biens, limitations à la consommation d’énergie et ce indépendamment du fait si ces circonstances ou le cas de force majeure frappe SPEED CLEAN ou un de ses fournisseurs.

9. Tous les produits vendues restent la propriété de SPEED CLEAN jusqu’au paiement complet du montant principale des intérêts et des frais. Pendant cette période, le client ne peut vendre ou donner en gage les biens vendues à des tiers ni en disposer d’une autre manière. Les risques sont toutefois à charge du client à partir du moment de la disponibilité. En cas de non-respect de cette réserve de propriété et de l’interdiction d’aliénation, les biens vendus sont subrogés par le prix de vente en résultant, et le client est redevable d’une indemnité forfaitaire égale à 50% du prix de vente.

10. En cas d’annulation d’une commande, même partiellement, SPEED CLEAN aura le droit de facturer un montant égal à 30% du prix de la commande annulée avec un minimum de 250 EUR à titre de un dédommagement, sans préjudice au droit de SPEED CLEAN de réclamer un dédommagement plus élevé, notamment le coût des matériaux achetés. Il en est de même en cas de déplacement inutiles dus à l’absence du client sur les lieux où les prestations doivent être livrées.

11. Tout litige concernant les présentes conditions générales ainsi que toute autre convention particulière conclue entre SPEED CLEAN et le client seront soumis exclusivement aux tribunaux compétents de l’arrondissement de Tubize. Le droit belge est applicable.

Algemene voorwaarden

1. Alle commerciële transacties tussen de BVBA SPEED CLEAN (hierna ‘’SPEED CLEAN’’genoemd) en de klant,worden beheerst door onderhavige algemene voorwaarden.Door zijn bestelling erkent de klant kennis te hebben genomen van de inhoud van deze voorwaarden en deze te aanvaarden.Deze voorwaarden hebben van rechtswege voorrang op de aankoop-of andere voorwaarden van de kant, zelfs indien deze bepalen dat zij als enige gelden . De eventuele nietigheid van één of meerdere bedingen uit deze algemene voorwaarden, doet geen afbreuk aan de toepasselijkheid van alle andere clausules. SPEED CLEAN behoudt zich het recht voor om de bepalingen van deze algeme voorwaarden te wijzigen.

2. Ieder offerte uitgaande van SPEED CLEAN is geheel vrijblijvend en blijft gedurende één maand geldig. Zowel de opgegeven prijzen als de uitvoeringstermijnen zijn louter indicatief en kunnen variëren in functie van de werkelijke draagwijdte en complexiteit van elke opdracht. Een offerte voor één bestelling geldt niet automatish voor volgende bestellingen.

3. Een overeenkomst komt pas tot stand na schriftelijke of elektronische aanvaarding van de bestelling van de klant door SPEED CLEAN of bij begin van uitvoering door SPEED CLEAN.
Eventuele wijzigingen of aanvullingen na de totstandkoming kunnen aanleiding geven tot meerprijzen.

4. Vertraging in de uitvoering kan nooit aanleiding geven tot boete, schadevergoeding, indeplaatsstelling of ontbinding van de overeenkomst ten laste van SPEED CLEAN. Wijzigingen in d’opdracht doen de vooropgestelde uitvoeringstermijnen vervallen.

5. In België zijn de prijzen van SPEED CLEAN (behouders anders vermeld)exclusief BTW en exclusief levering, vervoer en verzekerings-en administratiekosten. SPEED CLEAN behoudt zich het recht voor om, binnen de wettelijke grenzen, tijdens de duur van de overeenkomst haar prijzen aan te passen aan de evolutie van haar vaste en/of vanabele kosten ten gevolge van de wijziging van de structuur ervan(grondstoffen,lonen,energie,wijziging in de wet veiligheidsmaatregelen,…). Behoudens anders vermeld op de facturen, zijn alle facturen contant betaalbaar onmiddelijk na uitvoering van de werken aan een aangestelde van SPEED CLEAN. Bij niet contante betaling wordt maximum een betalingstermijn van 30 dagen toegestaan Elk bedrag dat onbetaald blijft op de vervaldag zal van rechtswege en zonder voorafgaande ingebrekestelling vanaf de vervaldag een intrest opleveren gelijk aan 12% per jaar.Ingeval van niet-betaling op de vervaldag zal het openstaand factuurbedrag van rechtswege verhoogd worden met 10% op elke verschuldigde factuur met een minimum van 150 EUR ten titel van conventionele en forfaitair bepaalde schadeloosstelling, zelfs bij toekenning van termijnen van respijt, dit onverminderd het recht voor SPEED CLEAN op vergoeding van hogere bewezen schade en vergoeding van de gemaakte(gerechtelijke) invorderingskosten. In zoverre de klant in gebreke blijft om één of meer uitstaande vorderingen ten aanzien van SPEED CLEAN te voldoen, kan SPEED CLEAN alle leveringen van goederen en diensten opschorten of niet-geleverde bestellingen annuleren tot wanneer alle uitstaande rekeningen integraal worden aangezuiverd. De niet-betaling van een factuur op de vervaldag, alsook de eventueel verschuldigde intresten en boetebedingen, brengt de onmiddellijke opeisbaarheid van alle andere facturen, zelfs de niet-vervallen, met zich mee, en vervallen voordien toegestane betalingsvoorwaarden. Hetzelfde geldt ingeval van dreigend faillisement, gerechtelijke of minnelijke ontbinding, aanvraag gerechtelijk akkoord, staking van betaling, alsook bij van elk ander feit wijzend op de insovabiliteit van de klant. Bij voordurend in gebreke blijven van de klant betreffende zijn betalingsverplichtingen, om welke reden ook, behoudt SPEED CLEAN zich het recht voor de overeenkomst kosteloos en zonder ingebrekestelling of rechterlijke tussenkomst te ontbinden via een eenvoudige aangetekende zending gericht aan de klant. De voorbehoudsloze betaling van het geheel of een gedeelte van een gefactureerd bedrag geldt als aanvaarding van de factuur afkortingen worden steeds aanvaard onder alle voorbehoud en zonder enige nadelige erkentenis , en eerst toegerekend op de eventuele gerechtskosten, daarna op de vervallen rente , vervolgens op het schadebeding, en tenslotte op de hoofdsom, SPEED CLEAN is gerechtigd om wederzijdse vaststaande en opeisbare schuldvorderingen en schulden tussen haar en de klant te compenseren ten belope van het kleinste bedrag. Deze bepaling is tegenstelbaar aan de curator na faillisement van de klant facturen kunnen enkel geldig worden geprotesteerd bij aangetekende brief en binnen de acht dagen na factuurdatum en met vermelding van de factuurdatum, factuurnummer en een gededailleerde motivering.

6. Behoudens andersluidend beding, zal de klant zijn klachten via aangetekend schrijven overmaken aan SPEED CLEAN en dit
(a) in geval van een klacht wegens zichtbare gebreken of niet-conformiteit, binnen de 48uur na de levering van de goederen of uitvoering van de prestaties, en
(b) in geval van verborgen gebreken binnen 48uur na de ontdekking van dit gebrek met een maximum van drie maanden na datum van levering of uitvoering van de prestaties. Het indienen van een klacht ontheft de klant niet van zijn betalingsverplichtingen. Geen aansprakelijkheid voor zichtbare en verborgen gebreken en voor niet-conformiteit kan weerhouden worden in hoofde van SPEED CLEAN indien deze termijnen zonder ontvangst van het hierboven vermelde aangetekend schrijven zijn verstreken. Elke aanspraak op vrijwaring vervalt bovendien bij verwerking, verandering, herstel door de klant of door derden of ingeval van abnormale of buitengewone aanwending, -belasting en /of –slijtage of doorverkoop van de verkochte goederen .

7. De aansprakelijkheid van SPEED CLEAN is beperkt tot de aansprakelijkheid die dwingend door de wet is opgelegd, SPEED CLEAN is nooit aansprakelijk voor onrechtstreekse schade, zoals verlies van omzet, winstderving of stijging van de algemen kosten. SPEED CLEAN is evenmin aansprakelijk voor gebreken die rechtstreeks of onrechtstreeks veroorzaakt worden door een daad van de klant of van een derde, ongeacht of deze worden veroorzaakt door een fout of nalatigheid, of door overmacht . Een tijdige en gegronde klacht van een klant (conform artikel 6) kan enkel aanleiding geven lot hetzij de herstelling hetzij de (gehele of gedeeltelijke) vervanging of aanvulling door SPEED CLEAN van de geleverde goederen of diensten, zonder dat SPEED CLEAN tot hogere schadevergoeding kan gehouden zijn.

8. Indien SPEED CLEAN, wegens overmacht, in de onmogelijkheid verkeert om de overeenkomst uit te voeren of de uitvoering ervan onredelijk verzwaart, heeft zij het recht om de overeenkomst op te zeggen door ennvoudige schriftelijke betekening aan de klant, zonder enige schadevergoeding verschuligd te zijn. Worden onder meer conventioneel als gevallen van overmacht beschouwd :oorlog , natuuromstandigheden, staking of lock-out, brand, overstroming ; inbeslagname,embargo , tekort aan transportmiddelen, algemene schaarste aan grondstoffen of goederen, beperkingen op het energieverbruik en dit onafhankelijk van het feit of de overmacht zich voordoet bij SPEED CLEAN of bij een van haar leveranciers.

9. Alle verkochte goederen blijven eigendeom van SPEED CLEAN tot volledige betaling van de hoofdsom, interesten en kosten. Tot zolang mag de klant de verkochte goederen niet verkopen, of verpanden aan een derden of erover op enige wijze beschikken. De risico’s zijn echter ten laste van de klant vanaf de vooropgestelde dag van beschikbaarheid of levering. In geval van schending van het eigendomsvoorbehoud en vervreemdingsbod, bekomt SPEED CLEAN automatisch een voorrecht op de gerealiseerde verkoopprijs van de materialen en is de klant aan SPEED CLEAN een forfaitaire schadevergoeding van 50% van de verkoopprijs verschuldigd.

10. Bij annulatie van een opdracht, zelfs gedeeltelijk , is SPEED CLEAN gerechtigd om een schadevergoeding aan te rekenen van 30% van de prijs van de geannuleerde opdracht met een minimum van 250 EUR, onverminderd het recht voor SPEED CLEAN op vergoeding van hogere bewezen schade, zoals o.m. tot de kost der bestelde materialen. Hetzelfde geldt ingeval van nutteloze verplaatsingen doordat de klant niet aanwezig is is op de plaats waar de werken moeten worden uitgevoerd.

11. Alle geschillen voortvloeiend uit deze algemene voorwaarden alsook uit elke andere overeenkomst die tussen SPEED CLEAN en de klant wordt gesloten behoren tot de uitsluitende bevoegdheid van de rechtbanken van het arrondissement Tubize. Het Belgisch recht is van toepassing.